Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCALITUBES “ Les tubes de localisation Geographique ”
M. Castagnon René

Numéro de dépôt :
4026680
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
LOCALITUBES “ Les tubes de localisation Geographique ” de Castagnon René

Présentation de la marque LOCALITUBES “ Les tubes de localisation Geographique ”

Déposée le 27 août 2013 par monsieur Castagnon René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOCALITUBES “ Les tubes de localisation Geographique ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Castagnon René domicilié(e) Acunca, Chemin des crêtes - 32230 - TOURDUN/MARCIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Castagnon René domicilié(e) Acunca, Chemin des crêtes - 32230 - TOURDUN/MARCIAC - France.

La marque LOCALITUBES “ Les tubes de localisation Geographique ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCALITUBES “ Les tubes de localisation Geographique ” est expirée depuis le 27 août 2023.

Castagnon René a également déposé les autres marques suivantes : GYMNASTIQUE INSTINCTIVE


M. Castagnon René - Acunca, Chemin des crêtes - 32230 - TOURDUN/MARCIAC - France


M. Castagnon René - Acunca, Chemin des crêtes - 32230 - TOURDUN/MARCIAC - France


Republication pour erratum - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Errata de la publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Instruments de localisation géographique à savoir appareils et instruments optiques permettant la localisation d'un lieu.